Règlement

 Le « Var West - Toulon Chapter France » est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

But :
Le « Var West - Toulon Chapter France » a pour but de regrouper des propriétaires de Harley-Davidson, de créer des liens d’amitié et d’entraide entre ses membres, et d’organiser notamment des réunions, sorties, soirées, manifestations, rencontres, et diverses prestations.

Le « Var West - Toulon Chapter France » s’appuie sur les règles de fonctionnement d’un Chapter telles que définies par la Charte du HOG (Harley Owners Group).
Toutefois il n’est pas rattaché à une concession Harley-Davidson comme stipulé dans la charte du HOG.
De ce fait, le « Var West - Toulon Chapter France » ne pourra bénéficier de ce statut auprès du HOG France, et il n’aura pas à se plier à ses recommandations.

Siège du « Var West - Toulon Chapter France » :
Le siège du « Var West - Toulon Chapter France » est fixé à :
Mairie de La Farlède - Place de la Liberté - 83210 La Farlède

Composition du « Var West - Toulon Chapter France » :
Le chapter se compose de :
- Membres fondateurs.
- Officers, membres titulaires ayant obtenu l’approbation du Bureau à la majorité des deux tiers pour occuper une fonction particulière au sein du Chapter.
- Membres titulaires, faisant partie du « Var West - Toulon Chapter France » depuis plus d’un an, et étant à jour de leur cotisation.
- Membres associés (passagers de moto)
- Membres « Prospect », pendant la première année d’inscription (ce délai pourra être réduit à la discrétion des membres du Bureau).
Le « Prospect » doit être parrainé par deux membres titulaires pour pouvoir postuler au « Var West - Toulon Chapter France ».
Le « Prospect » n’a le droit de porter les couleurs du « Var West - Toulon Chapter France » qu’une fois admis en tant que membre titulaire du « Var West - Toulon Chapter France ».
Le « Prospect » devra obtenir l’approbation du Bureau à la majorité des deux tiers, à la fin de sa période probatoire, afin de passer titulaire.
Les kilomètres parcourus avec le Chapter seront un élément déterminant.
Le « Prospect » devra participer à au moins deux sorties du « Var West - Toulon Chapter France » à moto.
- Membres d’honneur
Ils sont nommés par les membres du Bureau  pour leurs actions en faveur du « Var West - Toulon Chapter France » et/ou les services rendus au « Var West - Toulon Chapter France ».
Ils ne sont pas membres du Bureau et ne peuvent en aucun cas s’y substituer. Les membres d’honneur sont exempts de cotisation. Il n’est pas obligatoire pour les membres d’honneur de posséder une moto Harley-Davidson.

- Membres bienfaiteurs
Sont membres bienfaiteurs les personnes ayant fait une donation exceptionnelle au « Var West - Toulon Chapter France ». Ils reçoivent une carte de membre bienfaiteur du « Var West - Toulon Chapter France » et peuvent être cités sur le site web du « Var West - Toulon Chapter France » à leur demande.
Ils ne sont pas membres du Bureau et ne peuvent en aucun cas s’y substituer. Les membres bienfaiteurs sont exempts de cotisation. Il n’est pas obligatoire pour les membres bienfaiteurs de posséder une moto Harley-Davidson.

Admission :
Pour être membre titulaire du « Var West - Toulon Chapter France », il faut :
- Etre titulaire d’un numéro d’inscription au HOG international (gardé à vie après la 1ère inscription).
- Remplir un formulaire d’adhésion au « Var West - Toulon Chapter France ».
- S’engager à respecter les statuts et les règles de fonctionnement, ainsi que les membres du « Var West - Toulon Chapter France ».
- Avoir passé une période probatoire.
- Etre majeur.

Les membres :
Sont membres titulaires, les propriétaires de Harley-Davidson ayant versé leur cotisation annuelle au Chapter.
Sont membres associés, les passagers (es) titulaires d’un numéro d’inscription au HOG, et ayant versé leur cotisation annuelle au Chapter.
Chaque membre du « Var West - Toulon Chapter France », ne l’est qu’à sa propre initiative, et sous sa seule responsabilité. Il doit veiller à être en règle au regard des différentes obligations légales ou réglementaires, notamment les assurances nécessaires à la conduite d’une moto.
Les dépenses personnelles ne sont pas prises en compte par le « Var West - Toulon Chapter France ».

Le bureau :
Il est composé des membres fondateurs, et des Officers choisis et volontaires ayant obtenu l’approbation du Bureau à la majorité des deux tiers.
Au sein du Bureau seront désignés :
- Director
- Assistant Director
- Treasurer
- Secretary
- Webmaster
- Des Officers élus membres du bureau
Cette liste n’est pas exhaustive, et peut être modifiée en fonction des besoins.
Ce bureau met en place le programme des activités. En cas de désaccord, le Directeur a le pouvoir d’arbitrage.
Tous les membres du « Var West - Toulon Chapter France » sont conviés à participer à la vie du groupe : sorties, réunions, manifestations diverses, etc…

Les couleurs :
Les couleurs du « Var West - Toulon Chapter France » se composent d’un patch en forme de banane sur lequel figure le nom du Chapter.
Le port des couleurs du « Var West - Toulon Chapter France » est souhaitable lors des évènements qui lui sont propres.
Les membres du « Var West - Toulon Chapter France » ne sont pas autorisés à porter ou afficher les couleurs d'un autre Club ou Chapter lors des sorties et événements organisés par le « Var West - Toulon Chapter France », sur quelque support que ce soit (gilet, tee-shirt, drapeau, etc.). Sont également bannis tous signes ostensibles d'appartenance religieuse et/ou politique.

Cotisations :
Le tarif des cotisations annuelles est fixé en assemblée générale pour les membres titulaires et les membres « Prospect », et minoré de moitié pour les membres associés.

Démission et Radiation :
La qualité de membre se perd par démission ou radiation.
La radiation est prononcée à la majorité des deux-tiers des membres du bureau pour notamment non paiement des cotisations, ou pour motif grave pouvant mettre en cause la réputation ou l’image du « Var West - Toulon Chapter France ».
Les membres démissionnaires ou radiés, ne peuvent prétendre à aucun droit sur les biens du « Var West - Toulon Chapter France », ni formuler aucune réclamation sur les sommes versées par eux à titre de cotisation ou d’achat des couleurs.
En cas de radiation ou de démission, les couleurs du « Var West - Toulon Chapter France » ne peuvent plus être portées par le membre radié ou démissionnaire.

Réunion du bureau :
Le bureau se réunit, au moins une fois par mois, ou à la demande d’un membre du Bureau. Les décisions sont votées à la majorité des voix, la voix du Directeur est prépondérante en cas d’égalité de voix.

Sorties et Manifestations :
Toutes les activités du « Var West - Toulon Chapter France » sont réservées à ses membres, toutefois des invitations ponctuelles sont possibles, après accord de l’un des membres du bureau.
La participation aux manifestations se fait par un bulletin d’inscription communiqué aux membres. Celui-ci devra être impérativement retourné à une date déterminée, accompagné de son règlement.
Toute inscription non accompagnée de son règlement ou adressée après la date limite ne sera pas prise en compte.

La convivialité, et le respect de l’autre sont les bases du « Var West - Toulon Chapter France ».

Ride free.

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